Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY BABY
S.D.S.P. (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
94519282
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2004

Présentation de la marque HAPPY BABY

Déposée le 6 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.S.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.S.P domicilié(e) 58/60 Rue de Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 701 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Georges FABIAN - France.

La marque HAPPY BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY BABY est expirée depuis le 6 mai 2004.

S.D.S.P a également déposé les autres marques suivantes : OPEN VIDEO DIFFUSION , STARDUST


S.D.S.P. (Société à responsabilité limitée) - 58/60 Rue de Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 338701766


Mr Georges FABIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Films, disques, cassettes